Informations légales et droit de diffusion
| EDITEUR |
IPhT - CEA Saclay Orme des Merisiers 91191 Gif-sur-Yvette Cedex |
| DIRECTEUR DE LA PUBLICATION | V Berger |
| CONCEPTION & REALISATION | |
| HEBERGEUR |
CNRS - Délégation Régionale Ile-de-France Sud Avenue de la Terrasse 91198 Gif-sur-Yvette Cedex Tél: 01 69 82 30 30 |
Droit de diffusion des contenus de ce site
L'ensemble du site IPhT relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert une autorisation préalable.
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : "ce document provient du site internet du CEA (www.cea.fr). Les droits de reproduction sont réservés".
Pour toute autre utilisation, veuillez
Responsabilité
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Contacts
Pour toute demande d'information concernant ce site web, ou pour nous signaler erreurs et anomalies :
- Webmestre :
- Responsable éditorial :
En savoir plus
Accès aux documents administratifs
